Ce du 17 novembre 2009

1) Approbation du PV de la réunion du CE du 16/06/09.
Approuvé à l’unanimité.

2) Information sur le projet de plan de formation 2010.
On peut constater qu’il est un peu moindre que 2009. La sous-charge 2009 a permis une utilisation importante des heures de formation.

3) Information et consultation sur le projet d'accord d'entreprise sur l'emploi des seniors.
Le comité d’entreprise s’estimant consulté, décide de mettre le projet au vote sur la question suivante : "Etes-vous favorable, défavorable ou blanc par rapport au projet d’accord d’entreprise sur l’emploi des seniors?".
5 votes "contre" (cfdt)
2 votes "blanc" (1cfdt-1cftc)
L'approbation (ou le rejet) du projet ne sera réèllement adoptée qu'après présentation au CHSCT

4) Consultation du Comité d’Entreprise sur le projet de licenciement d'un ancien délégué.
Vote blanc à l’unanimité.

5) Présentation des modalités de renouvellement des horaires alternatifs.
Ce sont les mêmes règles que l’année dernière.

6) Point sur l'entretien et la maintenance des installations industrielles et du site. La direction nous a dit que nous étions loin de l’année 2000, catastrophique au niveau du nombre des incidents. Depuis cela s’est largement amélioré tout en perdurant un peu : au niveau des impacts, un incident majeur en 2008 entraînant 83% de moves perdus, deux incidents en 2009 entraînant 94% de moves perdus.
La direction estime qu’il n’y a pas de corrélation entre les incidents à répétition en ce moment et la baisse du budget d’entretien depuis 2004. Elle précise aussi que la sécurité des salariés reste la priorité.
La C.F.T.C restera attentive au bon entretien de notre outil de travail ainsi qu’à la sécurité du personnel.

7) Statut des contrats avec Air Liquide.
La direction nous rappelle qu’Air Liquide est un partenaire privilégié et qu’elle ne veut pas s’en séparer.

8) Volumétrie prévisionnelle des heures supplémentaires pour compenser la prise des congés en fin d'année.
La direction dit qu’il n’y aura pas plus d’heures supplémentaires en cette fin d’année (et encore moins le 24,25,31/12 et 01/01).
La C.F.T.C a interpelé la direction car tous les congés qui n’ont pu être pris cet été (pour cause de limitation), vont l’être en cette fin d’année engendrant fatalement un problème de staffing. Cela risque d’être pire l’été prochain.

9) Clôture de l'exercice 2008/2009 du CE (Mme Abbou, expert-comptable). Approbation de la vérification des comptes à l’unanimité.

10) Présentation et vote du budget prévisionnel du CE pour 2009/2010.
La cotisation patronnale prévisionnelle est en baisse (en prévision du PSE). La balance entre les recettes et les dépenses prévues sera négative. Par conséquent cette perte sera compensée par les dernières réserves du CE. Approbation du budget à l’unanimité. La C.F.T.C a indiqué à la direction qu’il serait bon quelle envisage un réajustement de sa contribution patronnale.

11) Vote sur le repas de fin d'année :
Prix (Altis et conventionnés, extérieurs). Vote à l’unanimité du prix du repas à 5.50 € pour le personnel altis et conventionnés et 11€ pour les extérieurs.

12) Suite à deux démissions, élections du secrétaire adjoint et du trésorier adjoint du CE.